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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS
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ATMOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATMOS
ATMOS PRODUCTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1679411
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2030

Présentation de la marque ATMOS

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS domicilié(e) 74, CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT-ANTOINE, 95300 ENNERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 915 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC, LE CENTRALIS,, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATMOS arrivera à expiration en date du 12 septembre 2030.

ATMOS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSBIO , ATMOSANET , ATMOSQUICK , ATMOSANI


ATMOS PRODUCTS, Société par actions simplifiée - 74, CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT-ANTOINE, 95300 ENNERY - France - SIREN 823915988


IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence - 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC, LE CENTRALIS,, 92340 BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2000 n°2180641 - Publication au BOPI 2000-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 16 août 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529504 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Renouvellement sans limitation le 12 août 2010 n°2448537 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758732 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.